Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international, 1945-1960

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780538

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval

Sommaire
Art 1-19 (MAR 2533-MAR 2549 bis) : ventes par les domaines d’épaves de navires françaises ou étrangères au lendemain de la guerre 1939-1945
1945-1960
Art 20 (MAR 2549 ter) : divers :
réglementation concernant la pollution des eaux de mer
1955
conventions et traités internationaux divers
1953-1954

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international, 1945-1960 (format pdf - 87.2 ko - 07/03/2016)