Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité routière, 1971-1980

publié le 22 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810611

MINISTERE : Transports
DIRECTION : Routes
SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
BUREAU : Division exploitation et sécurité

Sommaire
Sécurité routière
Art 1-4 : opérations de sécurité, spécification des matériels, information routière
Art 5-6 : rapports, statistiques et études publiées :
circulation routière, accidents
1974-1980

Communicabilité : libre
Métrage linaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales