Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recensement circulation signalisation, 1973-1976

publié le 22 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780498

MINISTERE : Transports
DIRECTION : Routes
SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
BUREAU : Division exploitation et sécurité

Sommaire
Art 1-26, 29-45 :
. études, statistiques, recensement de la circulation, information, livres blancs
. missions à l’étranger, coopération franco allemande, documentation étrangère
. signalisation, travaux d’amélioration, opérations de sécurité, ONSER, marchés, commandes
Art 27-28 : cotes vacantes
1973-1976

Communicabilité : libre
Métrage linaire : 9 ml
Lieu de conservation : Archives nationales