Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulation routière, accidents, 1950-1977

publié le 15 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780264

MINISTERE : Transports
DIRECTION  : Routes
SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
BUREAU : Division exploitation et sécurité

Sommaire
Art 1-4 : publications du service et imprimés :
statistiques (circulation, accidents), études techniques, budget, revues
1954-1977
Art 5-41 : statistiques de la circulation, signalisation
1950-1978
Art 56-60,69 : budget, circulaires et notes de service, organisation du service et coordination
1970-1972
Art 42-55, 61-68, 70-110 : cotes vacantes
Art 111-130 : équipement de la route :
dossiers d’inscription par département
1973-1974
Art 131-141 : statistiques de la circulation et accidents
1954-1974
1950-1977

Communicabilité : libre
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales