Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : faune, flore, 1973-2005

publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : faune, flore, 1973-2005 (format pdf - 205.4 ko - 18/03/2010)

Versement 20080437

Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune et flore sauvages

Sommaire
Art 1-116 : Faune : réglementation, commissions, enquêtes et gestion des parcs zoologiques, espèces protégées, études et colloques, contentieux et catastrophes naturelles, 1976-2005
Art 117-118 : Dossiers d’associations protectrices des animaux, 1992-2001
Art 118 (suite)-119 :Contentieux, 1983-1993
Art 120-126 : Catastrophes maritime (Amoco-Cadiz, Tanio, Erika, Prestige), 1980-2004
Art 126 (suite)-147 : Affaires Internationales concernant la faune sauvage : conférences internationales baleinière (CBI), Convention sur les espèces migratrices (CMS) , Convention de Bonn sur les espèces protégées, Convention de Berne sur la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, 1990-2001
Art 147 (suite)-157 : Flore : conservatoires botaniques nationaux (CBN), études et colloques, 1973-1999

Communicabilité : libre sauf Art 118-119 (25 ans)
Nombre d’articles : 157
Métrage linéaire : 52 ml (157 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales