Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation chasse, lynx, 1946-1991

publié le 18 mars 2010 (modifié le 15 décembre 2021)

Répertoire détaillé (format pdf - 101.8 ko - 15/12/2021)

Versement 20100134

Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune et flore sauvages
Bureau : Chasse

Sommaire
Art 1-2 : chasse, réglementation, armes, 1946-1984
Art 3-7 : fédérations départementales de chasseurs (FDC) : régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1988
Art 8-11 : réserves de chasse, 1949-1981
Art 12-16 : clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982
Art 17-22 : réintroduction du lynx, 1977-1991

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales