Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : autoroutes, 1987-2017

publié le 27 janvier 2022

Répertoire détaillé (pdf, 554 Ko)

Versement 5927W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes

Sommaire
Art 1-26
 : autoroutes A89, A6 : enquêtes publiques, avant-projets, ...

Nombre d’articles : 26
Métrage linaire : 2,70 ml
Années : 1987-2017
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)