Répertoire d’archives détaillé : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : instances paritaires, 1957-2009

Répertoire détaillé (pdf, 478 Ko)

Versement 5869W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Service : Ressources humaines

Sommaire
Art 1-7 : instances paritaires : PV des commissions

Nombre d’articles : 7
Métrage linaire : 0,34 ml
Années : 1957-2009
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)