Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : contrôle des centres nucléaires de production électrique et des stations d’épuration, 1994-2009

Répertoire détaillé (pdf, 460 Ko)

Versement 5865W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes

Sommaire
Autosurveillance et contrôle
Art 1-24 : Centres nucléaires de production électrique (CNPE), 1994-2009
Art 5-29 : Stations d’épuration, 2001-2009

Nombre d’articles : 29
Métrage linaire : 2,32 ml
Années : 1994-2009
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)