Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité Défense, gaz naturel véhicule, Compagnie nationale du Rhône. 1948-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090186

Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Gaz, électricité, charbon

Sommaire
Dossiers du directeur adjoint
Art. 1 : Sécurité et défense, intelligence économique. 1974-1999.
Art. 2 : Affaires internationales. 1996-2002.
Art. 2 (suite)-4 : Schéma des services collectifs de l’énergie, code de l’énergie et des mines. 1996-2008.
Art. 4 (suite)-6 : Association française du gaz naturel véhicule (AFGNV). 1997-2002.
Art. 6 (suite)-12 : Compagnie nationale du Rhône (CNR). 1948-2002.

Communicabilité : libre sauf Art 6-12 :25 ans
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales