Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agrément de matériel utilisé dans les mines, sécurité dans les mines et carrières, 1890-1975

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771459

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie
DIRECTION : Qualité et sécurité industrielles
SERVICE : Sécurité industrielle

Sommaire
Art 1-64 : Arrêtés d’agrément de matériel utilisé dans les mines, notamment en lampisterie, 1931-1969.
Art 65-68 : Documentation diverse, notamment sur la grisouterie, 1932-1958.
Art 68-71 : Travaux de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières - Sous-commission des Dégagements Instantanés (SCODI) : Dossiers des réunions, 1890-1971.
Art 72 : Législation en matière de sécurité du travail dans les mines, 1947-1975

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Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 72
Métrage linéaire : 24 ml
Lieu de conservation : Archives nationales