Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de transport de gaz, 1984-1990
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19910815
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Gaz
Sommaire
Art 1-33 : Concessions de transport de gaz : Dossiers d’enquête publique (classement par ouvrage), 1984-1990
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : Concessions de transport de gaz, 1984-1990 (format pdf - 16.2 ko - 09/03/2016)