Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique charbonnière, 1948-1993

publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19950356

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Charbon

Sommaire
Politique charbonnière.
Art 1 : Généralités sur la politique charbonnière, 1982-1992.
Art 2-5 : Gestion de charbonnages de France, des houillères de bassin du centre et du midi, de lorraine et autres sites, 1974-1993.
Art 6-7 : Technologie charbonnière. Applications industrielles, 1984-1992.
Art 8-17 : Aspects sociaux : Régimes de retraite, sécurité sociale, 1948-1992.
Art 17 : Recherche et technologie : Relations avec le Centre d’Etude et de Recherche du Charbon (CERCHAR) et l’Institut National de l’Environnement et des Risques (INERIS), 1988-1992.
Art 17-20 : Relations internationales, 1981-1990.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales