Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Charbonnages de France, Comité consultatif pour le développement des technologies d’emploi du charbon, 1980-1985

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19910662

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Charbon

Sommaire
Comité consultatif pour le développement des technologies d’emploi du charbon (CODETEC).
Art 1 : Création par arrêté du 17 novembre 1980, fonctionnement, comptes rendus de réunions, rapports d’activité, missions, 1980 - 1985.
Art 2-23 : Conventions entre l’Etat et les industriels qui s’engagent à promouvoir l’utilisation du charbon (classement chronologique), 1980 - 1985

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales