Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Charbonnages de France, Politique charbonnière, Houillères de bassin, 1939-1986

publié le 7 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19900141

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Charbon

Sommaire
Art 1-10 : Charbonnages de France : Généralités ; comptes et budgets, aides de l’Etat, bilans économiques et financiers, patrimoine immobilier ; conversion du personnel, 1946-1986.
Art 10-14 : Politique charbonnière, mesures gouvernementales de 1966 et 1971 ; révision du plan charbonnier en 1974 ; contrat de programme 1978-1980, 1939-1985.
Art 15-32 : Houillères de bassin. Activités ; problèmes techniques ; crise du charbon, fermeture de puits, conversion du personnel (classement par bassin), 1946-1986.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 32
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales