Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lignes électriques : coopération internationale dans le domaine de l’énergie, mise en concurrence des marchés publics, limitations de la pollution. 1965-1998

publié le 7 mai 2014 (modifié le 5 avril 2019)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20020018

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
Service technique de l’électricité et des grands barrages

Sommaire
Art 1-6 : coopération internationale dans le domaine de l’énergie, mise en concurrence des marchés publics, limitations de la pollution. 1965-1998.

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales