Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Demandes d’aides déposées dans le cadre du plan métaux, 1973-1985

publié le 30 avril 2014 (modifié le 18 octobre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes
19960171/1-19960171/19
Date
1973-1985
Nom du producteur
Bureau du nickel, de la potasse et du phosphate (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu
Ce versement a été effectué par le Service des matières premières et du sous-sol, de la Direction générale de l’énergie et des matières premières.
Il s’agit de demandes d’aides déposées dans le cadre du Plan Métaux par diverses entreprises, couvrant la période 1973-1985.
Ces dossiers sont classés par nom du demandeur, puis dans l’ordre chronologique.
L’ensemble mérite une conservation historique et pourra être rapproché des versements 19910823 et 19950357.
Sommaire
Demandes d’aides déposées dans le cadre du plan métaux (classement par nom du demandeur et par ordre chronologique).
Art 1-5 : bureau de recherches géologiques et minières (BRGM). 1973-1978.
Art 6-9 : Penarroya. 1973-1985.
Art 9-16 : SNEAP (Société nationale Elf-Aquitaine - production).1976-1984.
Art 17-19 : diverses entreprises. 1975-1985.
Mode de classement
Classement chronologique, nominatif