Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : matériaux de construction : réglementation, études de recherches, ... 1964-1999

publié le 30 avril 2014 (modifié le 16 octobre 2017)

Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
20020003/1-20020003/28
Date
1964-1999
Nom du producteur
Bureau de la production, de la première transformation et et du négoce des métaux (service des matières premières et du sous-sol)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Présentation du contenu
Introduction

Sommaire
Art 1-28 : matériaux de construction : réglementation, études de recherches, aides aux entreprises, coopération internationales. 1964-1999.