Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coopération internationale dans le domaine de l’énergie nucléaire, 1963-1999

publié le 29 avril 2014 (modifié le 26 septembre 2017)

Répertoire détaillé : Site Internet Archives nationales

Cotes
20010144/1-20010144/13
Date
1963-1999
Nom du producteur
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Description
Présentation du contenu

Sommaire
Art. 1-13 : retraitement des déchets radioactifs. coopération internationale dans le domaine de l’énergie nucléaire, programme de démantèlement des armes nucléaires. 1963-1999.
Art 1-12 : coopération internationale pour le retraitement des déchets radioactifs, fourniture de centrales nucléaires, assistance technique : Japon, Russie, Ukraine, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Australie, Inde, Niger, Gabon, Libye, Afrique-du-Sud, Proche-Orient, Moyen-Orient, Pays-Bas. 1963-1999.
Art 12-13 : sécurité des installations nucléaires : décision de classement, renforcement des garanties internationales, démantèlement des armes nucléaires à l’est. 1964-1997.