Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Marchés concernant les routes nationales, départementales, l’éducation nationale et de la défense, 1972
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Marchés concernant les routes nationales, départementales, l’éducation nationale et de la défense, 1972 (format pdf - 89 ko - 25/04/2014)
VERSEMENT 634W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : COMPTABILITE ET MARCHES
Sommaire
Art 1-5, 10-13 : Marchés Etat concernant : Les routes nationales, ainsi que les marchés de l’éducation nationale et de la défense.
Art 6-9 : Marchés Département concernant les routes départementales
Dates extrêmes : 1972-1972
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain