Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Indre : permis de construire, 1990

publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE de l’Indre : permis de construire, 1990 (format pdf - 87.1 ko - 14/03/2014)

Versement 1387W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’INDRE
SERVICE : SERVICE ENVIRONNEMENT, URBANISME RÉGLEMENTAIRE ET HABITAT
BUREAU : SEURH/BUREAU PORTER A CONNAISSANCE CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Date : 3 février 2004

Sommaire
Contrôle de légalité des permis de construire (PC)
Art 1-15 : CHATEAUROUX
Art 16-20 : ISSOUDUN
Art 21-24 : LE-POINCONNET
Art 25-28 : DEOLS
Art 29 : VELLES
Art 30 : CHATEAUROUX
Art 31-32 : VILLEDIEU-SUR-INDRE
Art 33 : VINEUIL
Art 34 : LA VERNELLE

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1990-1990
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Indre