Répertoire d’archives détaillé : DDE Aube – permis de construire, 1946-1970

publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE Aube – permis de construire, 1946-1970 (format pdf - 100.9 ko - 14/03/2014)

Versement 1134W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AUBE
SERVICE : GESTION ET EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES
BUREAU : SUBDIVISION DE TROYES 2

Sommaire
Dossiers de permis de construire instruits par la délégation départementale de la reconstruction et de l’urbanisme dans l’Aube de l’après-guerre, puis par la DDE.
Dossiers classés par ordre chronologique, comprenant : correspondance, demande permis, arrêtés communaux, avis du bureau d’hygiène de la mairie, plans des locaux, devis descriptif, devis estimatif, estimation de matériaux, demande de prime à la construction, attribution d’une prime à la construction, déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité.
Art 1-46 : dossiers de permis de construire échantillonnés relatifs à la période 1946-1970 (correspondant aux années 0 et 5)
Art 47-71 : dossiers jugés intéressants non échantillonnés relatifs à la période 1957-1969

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1946-1970
Nombre d’articles : 71
Métrage linéaire : 8.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aube