Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences d’urbanisme des agglomérations, 1986-1989

publié le 17 janvier 2014 (modifié le 12 avril 2019)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19990165

Ministère : Équipement, Logement, Transports et Mer
Direction : Architecture et urbanisme
Sous-direction : Politiques nationales d’aménagement
Bureau : Prospective, agglomérations territoires

Sommaire
Dossiers relatifs aux agences d’urbanisme des agglomérations, comprenant les contrats d’objectif, les programmes d’études et comptes-rendus d’activité, les rapports et la correspondance entre l’État et les agences
Art 1-9 : dossiers des agences d’urbanisme des agglomérations de métropole, 1986-1989
Art 10 : dossiers des agences d’urbanisme des agglomérations des départements d’outre-mer, 1986-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 10.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales