Répertoire d’archives détaillé  : Administration centrale  : Etablissement public de la Basse-Seine, 1962-1980

Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)

Versement 19930470

Ministère : Équipement, Transports et Tourisme
Direction : Architecture et urbanisme

Sommaire
Établissement public de la Basse-Seine (EPBS) - Seine-Maritime
Art 1-6 : textes, personnel, budget, 1962-1977
Art 6-8 : programmes annuels et pluriannuels, 1968-1980
Art 9-14 : procès-verbaux des conseils d’administration, 1968-1978
Art 15 : dossiers d’aménagements spécifiques, convention relative aux acquisitions foncières du futur centre ville du Vaudreuil, 1969-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 1.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales