Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations "greffe" de lotissements, 1978-1983

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19880250

Ministère : Urbanisme et Logement
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme
Bureau : Urbanisme opérationnel

Sommaire
Opérations "greffe" de lotissements sur des ensembles urbains existant
Art 1-40 : dossiers techniques et financiers des opérations
. plans et délibérations municipales,
. classement par département
Art 41-47 : organisation et bilan des opérations greffe
. fiches récapitulatives
1978-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 47
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales