Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : opérations d’urbanisme en région parisienne, 1943-1981

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850367

Ministère : Urbanisme, Logement et Transports
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme

Sommaire
Art 1-159 (AFU 13502- AFU 13660) : opérations d’urbanisme en région parisienne - dossiers soumis au Fonds national d’aménagement du territoire (FNAT) puis au Fonds national d’aménagement foncier et d’urbanisme (FNAFU), ou au Fonds de développement économique et social (FDES) :
. Zone a urbaniser en priorité (ZUP)
. Zone d’habitation (ZH)
. Zone industrielle (ZI)
. Zone a urbaniser (ZU)
. Zone d’aménagement concerté (ZAC)
1943-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 159
Métrage linéaire : 21 ml
Lieu de conservation : Archives nationales