Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : zones d’habitation : délibération de création, dossier technique et financier, 1946-1981

publié le 16 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840365

Ministère : Urbanisme et Logement
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme
Bureau : Urbanisme opérationnel

Sommaire
Art 1-308 (AFU 8000-AFU 8307) : zones d’habitation (ZH) : délibération de création, dossier technique et financier (classement par région et département)
1946-19841

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 308
Métrage linéaire : 32 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Répertoire détaillé (format pdf - 289.4 ko - 16/01/2014)