Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : atlas des opérations foncières … 1965-1968

publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)

Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)

Versement 19790541

Ministère : Environnement et cadre de vie
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Opérations foncières

Sommaire
Art 1 (AFU 3685) : atlas des opérations foncières (classement par région), 1965-1966
Art 2 (AFU 3686) : 5ème plan : tranches régionales, zones opérationnelles, logement, zones industrielles (ZI), tableaux, cartes, documentation, 1968

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales