Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé  : DDAF du Morbihan  : Police de la pêche et de l’eau, 1942-2004

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)

Répertoire détaillé (format pdf - 56.1 ko - 13/01/2014)

Versement n° 1674W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt
Police de la pêche et de l’eau

Sommaire
1674 W 1-35 : Police de la pêche 1942-2004
1674 W 1-13 : Administration générale 1969-2004
1674 W 1-6 : Personnel 1969-1999
1674 W 7-13 : Relations avec les organismes et associations de pêche 1979-2004
1674 W 14-35 : Protection des ressources piscicoles et des milieux aquatiques 1942-2000
1674 W 14-29 : Droit de pêche 1942-1998
1674 W 30-35 : Surveillance des milieux piscicoles 1944-2000
1674 W 36-41 : Police de l’eau 1975-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’éléments : 41
Métrage linéaire : 2, 65 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan