Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des villes, 1969-1974

publié le 2 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820156

MINISTÈRE : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉQUIPEMENT, LOGEMENT ET TOURISME
DIRECTION : AMÉNAGEMENT FONCIER ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : GROUPE RATIONALISATION DES CHOIX BUDGÉTAIRES

Sommaire
Dossiers du commissariat général du plan (commission des villes) ayant trait au 6ème plan
Art 1-2 (AFU 5796-AFU 5797) : réunions de la commission des villes et des sous-groupes : dossiers d’études, rapports,1969-1974
Art 3 (AFU 5798) : études réalisées par d’autres services en liaison avec le 6ème plan : zones industrielles (ZI), population, communautés urbaines, milieu naturel et urbanisme, dossier sur l’agglomération dijonnaise

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales