Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées, 1957-1982
publié le 6 décembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850690
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-15 (tt 6415-tt 429) : accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées :
contrats
1957-1982
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : accords tarifaires entre SNCF et sociétés privées, 1957-1982 (format pdf - 88.4 ko - 23/02/2016)