Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : corrections tarifaires appliquées en Bretagne au transport ferré de marchandise, budget-programmes de la SNCF, rapports d’inspection générale sur les services de contrôle des transports, 1962-1976
publié le 6 décembre 2013 (modifié le 19 juillet 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830656
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-5 (tt 5795-tt 5799) : corrections tarifaires appliquées en Bretagne au transport ferré de marchandise, avis de la communauté européenne
1962-1975
Art 6-10 (tt 5800-tt 5803) : budget-programmes de la SNCF, application de la convention avec l’Etat du 31 août 1937
1969-1975
Art 11 (tt 5804) : rapports d’inspection générale sur les services de contrôle des transports
1975-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales