Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance et entretien des ouvrages d’art, 1958-1980

publié le 29 novembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19860557

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIERE

Sommaire
Art 1-21 (R 3296-R 3316) : surveillance et entretien des ouvrages d’art
1958-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales