Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance et entretien des ouvrages d’art, 1975-1984

publié le 29 novembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19860556

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRE

Sommaire
Art 1-131 (R 3143-R 3273) : surveillance et entretien des ouvrages d’art : rapports, notes et dossiers techniques, 1975-1984
Art 1-10 (R 3152-R 3152) : dossiers généraux (dossiers par autoroute)
Art 11-131 (R 3153-R 3273) : dossiers classes par région puis par département

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 131
Métrage linéaire : 13.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales