Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en oeuvre des opérations d’investissement des autoroutes A9, B9, 1962-1990

publié le 27 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19940236

MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCÉDÉS
BUREAU : OPÉRATIONS AUTOROUTIÈRES

Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A9 - B9 (Languedocienne, Catalane)
Art 1-27 : études, avant-projets, 1968-1990
Art 28-29 : déclaration d’utilité publique, 1962-1987
Art 30 : interventions concernant l’échangeur de Roquemaure, étude expérimentale sur le contrôle de l’environnement, 1971-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 30
Métrage linéaire : 3.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales