Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mise en oeuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A6, 1959-1989

publié le 27 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19920619

MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : AUTOROUTES ET OUVRAGES CONCÉDÉS
BUREAU : OPÉRATIONS AUTOROUTIÈRES

Sommaire
Mise en œuvre d’investissement : autoroute A6 (autoroute du soleil)
Art 1-21 : principes généraux : études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation, 1966-1988
Art 22-23 : concession : société d’économie mixte, opérations financières, crédits, 1966-1978
Art 24-25 : interventions, 1968-1986
Art 26-41 : installations annexes et servitudes, 1959-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 41
Métrage linéaire : 4.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales