Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A23, 1967-1981

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840691

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AUTOROUTES
BUREAU : DIVISION DES INVESTISSEMENTS

Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A23, (Lille Valenciennes), ex C27
Art 1-5 (R 2875-R 2879) : principes généraux :
. études de tracé,
. avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques),
. déclaration d’utilité publique,
. exploitation
1967-1980
Art 6 (R 2880) : interventions , 1968-1978
Art 6 (R 2880) : installations annexes et servitudes, 1976-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales