Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute B9, 1961-1978

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840364

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES AUTOROUTES
BUREAU : DIVISION DES INVESTISSEMENTS

Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute B9 (La Catalane)
Art 1-9 (R 2847-R 2855) : principes généraux :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques),
. déclaration d’utilité publique,
. travaux,
. exploitation
1961-1976
Art 9 (R 2855) : concession :
. société d’économie mixte,
. opérations financières
1966-1977
Art 9 (R 2855) : interventions sur le trace (Château de Salses) et de diverses personnalités dont
. les préfets de l’Aude et des Pyrénées-Orientales,
. M. Poujade,
. Arthur Conte,
. la chambre de commerce de Perpignan,
. conseils généraux de l’Aude et des Pyrénées-Orientales
1963-1975
Art 10-11 (R 2856-R 2857) : installations annexes et servitudes (coopération franco-espagnole), 1973-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales