Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A13, 1952-1975

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840118

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : OPÉRATIONS DE RASE CAMPAGNE

Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement : autoroute A13 (autoroute de Normandie)
Art 1-11 (R 2688-R 2698) : principes généraux :
. études générales et préliminaires ,
. avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques),
. déclaration d’utilité publique,
. travaux
1952-1973
Art 12-13 (R 2699-R 2700) : concession :
. société d’économie mixte,
. opérations financières,
. crédits et subventions
1961-1977
Art 13 (R 2700) : interventions :
. préfet du Calvados,
. M. d’Ornano et divers intervenants
1964-1975
Art 13-14 (R 2700-R 2701) : installations annexes et servitudes, 1961-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales