Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement, autoroute A48, 1961-1977

publié le 26 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830108

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : AUTOROUTES DE LIAISON

Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissements, autoroute A48 (Lyon Grenoble)
Art 1-4 (R 2337-R 2340) : études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, (études techniques, plans, dossiers techniques), 1961-1975
Art 4 (R 2340) : opérations financières, 1963-1977
Art 4-5 (R 2340-R 2341) : interventions, 1963-1977
Art 5 (R 2341) : installations annexes, servitudes 1966-1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales