Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement de l’autoroute A47, 1961-1975

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830107

MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : AUTOROUTES DE LIAISON

Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement, autoroute A47 "Givors rive de Gier"
Art 1-2 (R 2335-R 2336) :
. études générales et préliminaires,
. avant-projets,
. déclaration d’utilité publique (étude technique, plan, dossier technique)
1961-1969
Art 2 (R 2336) : opérations financières,
. subventions
1961-1969
. interventions
. installations annexes, servitudes
1967-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales