Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation du ministère de la reconstruction et de l’urbanisme.., 1940-1971

publié le 14 novembre 2013 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : organisation du ministère de la reconstruction et de l’urbanisme.., 1940-1971 (format pdf - 107.3 ko - 14/11/2013)

Versement 19900616

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER

Sommaire
Art 1-2, 4 : documents sur la Reconstruction et l’organisation du ministère de la reconstruction et de l’urbanisme (MRU) :
. statistiques, 1945-1951
. projet de loi sur les plus-values résultant de travaux immobiliers de l’ennemi, 1945-1950
. circulaires sur le remembrement,
. projet de règlement national d’urbanisme (RNU) (décret du 30 novembre 1961)
1946-1971
Art 3 : dossiers d’entreprises exclues des marchés de l’Etat pour collaboration, 1945-1946
Art 5-14 : modèles de maisons et de baraques en bois
. chantiers d’expériences
. plans
. devis,
. correspondance
1940-1958
Art 15-18 : notices sur divers établissements industriels, documentation, 1945-1961

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 1.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales