Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mer - continuité territoriale avec la Corse, prévention de la pollution, ...1968-1978

publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840629

MINISTERE : MER
DIRECTION : CABINET

Sommaire
Dossiers de M. Boulard, conseiller d’Etat, adjoint au secrétaire général pour les questions administratives et financières, 1968-1978
Art 1-8 (MAR 9199-MAR 9206) : dossier Corse : convention avec la SNCM (société nationale Corse-Méditerranée), continuité territoriale
DOM-TOM, CEE (communauté économique européenne) et pays divers : problèmes de la pêche, de la flotte de commerce, de la construction et de l’armement navals, de coopération, de législation
1974-1978
Art 9-10 (MAR 9206-MAR 9208) : prévention de la pollution
rapports de différents groupes interministériels
1977-1978
Art 11-14 (MAR 9209-9212) : peluriers du secrétaire général et de ses adjoints
1974-1979
Art 15-17 (MAR 9123-MAR 9124) : relations publiques du ministre
articles de presse et notes de synthèse
lancements de navires
voyages officiels et conférences de presse
1968-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales