Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Routes nationales (photographies), publications diverses EFD/GDF, distributions d’énergie électrique, voies ferrées d’intérêt local, 1924-1990

publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)

Versement 1806W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DU HAUT-RHIN
Service : Service de l’Exploitation des Routes et des Transports
Bureau : EXPLOITATION ET SECURITE (CELLULE DEPARTEMENTALE)

Sommaire
Art 1 : Routes nationales (photographies), publications diverses EFD/GDF, distributions d’énergie électrique, voies ferrées d’intérêt local

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1924-1990
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin

1806W 1

Routes Nationales - photographies - 59 pièces - de 1960 à 1990
PUBLICATIONS

EDF/GDF - Recueil des lois et règlements intéressant les services nationaux de distribution de l’électricité et du gaz (nationalisation) de 1946 à 1950

Nouveau régime des distributions d’énergie électrique
Loi du 24/02/1925 (Ch. BLAEVOET)

Ministère des travaux publics et des transports
Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d’intérêt local (Juillet 1924)
1924-1990