Répertoire d’archives détaillé : Conseil supérieur de la marine marchande : PV de séances, ... 1946-1974

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790344

MINISTERE : MER
DIRECTION : CABINET
SOUS-DIRECTION : CONSEIL SUPERIEUR DE LA MARINE MARCHANDE

Sommaire
CSMM (conseil supérieur de la marine marchande) :
Art 1-16 : PV et dossiers de séances (classés par ordre chronologique) :
assemblées plénières, comités et commissions divers
1947-1974
Art 17-18 : chrono et courrier départ
1948-1971
Art 19 : budgets de la marine marchande
1948-1969
Art 20-22 : cotisations des armateurs au CSMM
1953-1964
Art 23 : PV de séances de l’association des grands ports français au sujet du séjour des marins dans les ports
1946-1953
Art 24 : travaux préparatoires à la loi d’aide à la construction navale de 1951
1950-1951

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales