Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : routes et autoroutes de rase campagne, 1963-1972

publié le 7 février 2012 (modifié le 30 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771620

MINISTÈRE : Transports
DIRECTION : Routes
SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
BUREAU : Division rase campagne

Sommaire
Art 1-6 : routes et autoroutes de rase campagne :
études à caractère général,
révision de la réglementation,
5eme plan,
études particulières (dossiers isolés)
1963-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales