Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection et gestion de l’eau, 1930-1999

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : protection et gestion de l’eau, 1930-1999 (format pdf - 166.5 ko - 22/03/2010)

Versement 20080067

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous direction : protection, gestion de l’eau

Sommaire
Art 1-7 : Généralités : législation, police des eaux, programmes scientifiques, 1962-1997
Art 7 (suite)-42 : Eaux souterraines et superficielles : généralités, aménagement hydraulique, pollution, sécheresse, qualité des eaux, 1930-1998
Art 42 (suite)-45 : Littoral et mer, qualité des eaux, protection contre les pollutions, 1968-1995
Art 45 (suite)-46 : Conférences internationales, colloques et séminaires nationaux, 1972-1981
Art 46 (suite) : Surveillance des eaux dans le monde, 1983-1999

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 15.00 ml (46 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales