Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Protection du Rhin, de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, 1963-2003

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20060194

MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION : Eau
SOUS DIRECTION : Coordination et de la réglementation de l’eau

Sommaire
Dossiers de l’ancienne sous direction des affaires juridiques et internationales
Art 1-35 : Protection du Rhin contre la pollution : conventions, comptes rendus de réunions plénières, rapports de la commission internationale pour la protection du Rhin contre la pollution, études, programmes d’actions, bilans, 1963-2003
Art 36-40 : Protection de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre : comptes rendus de réunions plénières, rapports de la commission internationale pour la protection de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, études, contentieux, 1978-1997

Communicabilité : libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Protection du Rhin, de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, 1963-2003 (format pdf - 21.9 ko - 10/03/2016)