Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral, naufrages, droit international , 1949-2004

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20060156

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous direction : Milieux aquatiques et gestion de l’au
Bureau : Mer

Sommaire
Art 1 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5 : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 11-19 : Evénements de mer, naufrages, accidents (AMOCO-CADIZ, ERIKA ...), plans POLMAR : bilans rapports, 1976-2003
Art 20-22 : Centre de documentation, de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26 : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales