Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Risques naturels majeurs, pollutions, 1971-1989

publié le 22 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19960017

Ministère : Environnement
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Risques naturels majeurs

Sommaire
Art 1-10 : Risques naturels majeurs : commissariat à l’étude et à la prévention des risques naturels majeurs, sécurité dans les campings, risques volcaniques, 1971-1989
Art 11-26 : Plan d’exposition aux risques naturels dans les départements (PER), 1982-1987
Art 27-40 : Pollution atmosphérique, rapports annuels d’information des centrales nucléaires, 1974-1986

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 4 m.l.
Lieu de conservation : Archives nationales